Conditions Générales d’Utilisation (CGU) & Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 21/01/2025
1. Présentation du site
Le présent site (ci-après « le Site ») est édité par :
Nom / Société : Votre Nom ou Entreprise
Adresse : Votre adresse
Email : votre.email@example.com
SIRET : Votre numéro de société
Directeur de la publication : Votre nom
2. Objet
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du Site (CGU) ainsi que les achats effectués dans la boutique le cas échéant (CGV).
3. Accès au Site
Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas d’indisponibilité.
4. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du Site (textes, images, vidéos, projets, graphismes…) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable.
5. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées pour le traitement des demandes, la gestion des commandes et l’amélioration des services. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression. Vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : votre.email@example.com.
6. Responsabilité
L’éditeur décline toute responsabilité en cas de dommages indirects, erreurs techniques, ou mauvaise utilisation du Site par l’utilisateur.
7. Produits
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible. Des variations minimes d’affichage peuvent exister selon les écrans.
8. Prix
Les prix sont indiqués en euros et peuvent être modifiés à tout moment. Les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
9. Commandes
Une commande est considérée comme validée lorsque le paiement est accepté et qu’un email de confirmation est envoyé. L’éditeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de litige ou suspicion de fraude.
10. Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont indiqués lors de la commande. Les transactions sont sécurisées par un prestataire certifié.
11. Livraison
Les commandes sont expédiées dans un délai moyen de 2 à 5 jours ouvrés. Les frais et délais peuvent varier selon la destination et le transporteur.
12. Retours & remboursement
Conformément à la loi, vous disposez de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation sur les produits non personnalisés. Les retours doivent être effectués en parfait état, à vos frais, sauf erreur de notre part.
13. Service client
Pour toute question, vous pouvez nous contacter :
📧 votre.email@example.com
📞 Votre numéro de téléphone (optionnel)
14. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.